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 | Sujet: Re: A lire au B.O.  Mar 29 Sep 2009 - 15:44 | |
| Vous trouverez ci-dessous une sélection issue des Bulletins officiels n° 34 et 35, des 17 et 24 septembre 2009.Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.Cordialement,Le centre de documentationBulletin Officiel n° 35 du 24 septembre 2009Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation
arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 et J.O. du 19-9-2009 (NOR > MENE0917007A) Bulletin officiel n° 34 du 17 septembre 2009Taux des bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010
arrêté du 18-8-2009 - J.O. du 8-9-2009 (NOR > ESRS0915557A) Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010
arrêté du 18-8-2009 - J.O. du 8-9-2009 (NOR > ESRS0915558A) |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Mer 21 Oct 2009 - 13:19 | |
| Vous trouverez ci-dessous une sélection issue des Bulletins officiels n° 36 et 37, des 1er et 8 octobre 2009.Cordialement,Le centre de documentationImportant : de nombreuses questions nous ont été posées concernant une éventuelle interdiction d’organiser des voyages scolaires en raison de la grippe A. La circulaire n° 2009-132 du 30 septembre 2009 (voir ci-dessous) stipule clairement que : «À ce stade, il n'y a cependant pas lieu d'interdire les déplacements à l'étranger comme mesure barrière à la propagation de l'épidémie, qu'il s'agisse des voyages scolaires, des périodes de formation prévues dans le cursus scolaire ou des déplacements professionnels des personnels. »Bulletin officiel n° 37 du 8 octobre 2009Éducation à la santé
Déplacements à l'étranger dans le contexte d'épidémie de grippe A/H1N1
circulaire n° 2009-132 du 30-9-2009 (NOR > MENE0921827C) Instructions pédagogiques
Éducation au développement et à la solidarité internationale
note de service n° 2009-131 du 29-9-2009 (NOR > MENE0900812N) Actions éducatives
Parlement des enfants 2009-2010
note de service n° 2009-130 du 23-9-2009 (NOR > MENE0900825N) Bulletin officiel n° 36 du 1er octobre 2009Plan Espoir banlieuesMise en place d'une banque de stages dans chaque académie en 2009-2010
note de service n° 2009-127 du 17-9-2009 (NOR > MENE0920987N) Activités éducatives
Concours « Trophée Civisme et Défense » et « Prix armées jeunesse» édition 2009-2010
circulaire n° 2009-124 du 2-9-2009 (NOR > MENN0900796C)
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 23 Oct 2009 - 9:38 | |
| Bulletin officiel spécial n°9 du 15 octobre 2009 Rénovation de la voie professionnelle(Suite du B.O.E.N spécial n° 2 du 19 février 2009 )Rénovation de la voie professionnelle à compter de la rentrée 2009 - Diplôme intermédiaire (C.A.P., B.E.P.) note de service n° 2009-138 du 25-9-2009 (NOR > MENE0922333N) Modalités d'évaluation de l'enseignement général du brevet d'études professionnellesarrêté du 8-7-2009 - J.O. du 29-7-2009 - B.O.E.N. 27-8-2009 (NOR : MENE0916028A) Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l' éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles arrêté du 15-7-2009 - J.O. du 31-7-2009 - B.O.E.N. 27-8-2009 (NOR : MENE0916587A) Conditions d'habilitation des centres de formation d'apprentis à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 - B.O.E.N. 17-9-2009 (NOR : MENE0916985A) Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducationarrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 et J.O. du 19-9-2009 - B.O.E.N. 24-9-2009 (NOR : MENE0917007A) Création de la spécialité « production mécanique » de brevet d'études professionnelles arrêté du 28-7- 2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0917832A) Création de la spécialité « maintenance des produits et équipements industriels » de brevet d'études professionnelles arrêté du 27-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR > MENE0917729A) Création de la spécialité « représentation informatisée de produits industriels » de brevet d'études professionnelles arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR > MENE0918301A) Création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles arrêté du 28-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR > MENE0917779A) Création de la spécialité « électrotechnique énergie équipements communicants » de brevet d'études professionnellesarrêté du 28-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0917886A) Création de la spécialité « installation des systèmes énergétiques et climatiques » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c) arrêté du 30-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0918150A) Création de la spécialité « maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » de brevet d'études professionnelles arrêté du 30-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0918128A) Création de la spécialité « aménagement finition » de brevet d'études professionnellesarrêté du 31-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR > MENE0918261A) Création de la spécialité « réalisations du gros-œuvre » de brevet d'études professionnellesarrêté du 30-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR > MENE0918139A) Création de la spécialité « réalisation d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse » de brevet d'études professionnelles arrêté du 29-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0917995A) Création de la spécialité « réalisation d'ouvrages de métallerie du bâtiment » de brevet d'études professionnelles arrêté du 30-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR > MENE0918178A) Création de la spécialité « travaux publics » de brevet d'études professionnelles arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR > MENE0918236A) Création de la spécialité « études du bâtiment » de brevet d'études professionnelles arrêté du 29-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0918087A) Création de la spécialité « topographie » de brevet d'études professionnellesarrêté du 29-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR > MENE0917971A) Création de la spécialité « froid et conditionnement de l'air » de brevet d'études professionnellesarrêté du 28-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0917861A) Création de la spécialité « conduite de procédés industriels et transformations » de brevet d'études professionnelles arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR > MENE0918289A) Création de la spécialité « plastiques et composites » de brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c) arrêté du 27-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0917680A) Création de la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles arrêté du 27-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR > MENE0917620A) Création de la spécialité « boucher-charcutier » de brevet d'études professionnelles arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0917441A) Création de la spécialité « métiers de la mode - vêtement » de brevet d'études professionnellesarrêté du 24-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR > MENE0917448A) Création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, de brevet d'études professionnellesarrêté du 24-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0917449A) Création de la spécialité « bois » de brevet d'études professionnelles à quatre options : Scierie, fabrication bois et matériaux associés, construction bois et menuiserie-agencementarrêté du 24-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR > MENE0917437A) Création de la spécialité « logistique et transport » de brevet d'études professionnelles arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR > MENE0917514A) Création de la spécialité « industries graphiques » de brevet d'études professionnelles, options production graphique et production impriméearrêté du 24-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0917447A) Création de la spécialité « métiers d'art-marchandisage visuel » de brevet d'études professionnellesarrêté du 24-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0917546A) Création de la spécialité « métiers de la relation aux clients et aux usagers » de brevet d'études professionnelles arrêté du 24-7-2009 - J.O. du 28-8-2009 (NOR > MENE0917558A) Création de la spécialité « métiers des services administratifs » de brevet d'études professionnellesarrêté du 30-7-2009 - J.O. du 26-8-2009 (NOR > MENE0918186A) Dispenses d'épreuves professionnelles pour une mention complémentaire et certificats d'aptitude professionnelle du secteur du bâtiment et des travaux publics arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 29-8-2009 (NOR > MENE0918307A) Abrogation d'arrêtés de création de brevets d'études professionnelles arrêté du 28-7-2009 - J.O. du 29-8-2009 (NOR > MENE0917851A) |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Mar 27 Oct 2009 - 14:04 | |
| Chers amis,Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 39 du 22 octobre 2009.Cordialement,Le centre de documentationImportant : La circulaire n° 2009-135 du 5-10-2009 ci-dessous prévoit la possibilité pour le monde associatif d’assurer le recrutement d’AVS-i (auxiliaires de vie scolaire individualisés) pour l’accompagnement scolaire des enfants handicapés. Nous vous déconseillons fortement d’entrer dans ce dispositif.Scolarisation des élèves handicapésContinuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés Circulaire n° 2009-135 du 5-10-2009 (NOR > MENE0922380C) Éducation artistique et culturelleClasses à horaires aménagés Théâtre dans les écoles élémentaires et les collèges Circulaire n° 2009-140 du 6-10-2009 (NOR > MENE0914274C) Protection du milieu scolaire Sécurisation des établissements scolaires et suivi de la délinquance Circulaire n° 2009-137 du 23-9-2009 (NOR > MENE0922207C) Activités éducatives 21ème Semaine de la presse et des médias dans l'école Circulaire n° 2009-145 du 14-10-2009 (NOR > MENE0922269C)
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Mer 4 Nov 2009 - 10:57 | |
| Chers amis,Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2009.Cordialement,Le centre de documentationA noter : la parution de la note de service n° 2009-128 du 13-07-09 sur la prise en compte du socle commun pour le diplôme national du brevet.Extrait de cette note de service:Modalités de l'évaluationL'attestation de maîtrise des connaissances et compétences du socle commun accompagne chaque élève au cours de sa scolarité en collège. Elle est renseignée dès la classe de 4ème par les professeurs principaux après concertation avec les équipes pédagogiques lors d'un conseil de classe ou à tout autre moment approprié en cours d'année. En 3ème, lors du conseil de classe du troisième trimestre, le chef d'établissement valide ou non l'acquisition du socle commun. L'organisation de la concertation entre les professeurs des différentes disciplines est donc primordiale tant au niveau de la classe qu'entre les coordinateurs des différentes disciplines. Elle peut s'effectuer au sein du conseil pédagogique. Les informations portées sur l'attestation sont communiquées aux familles et remises à ces dernières en fin de scolarité obligatoire.Dispositions particulières prévues pour la session 2010Afin de permettre aux enseignants de s'approprier dans des conditions sereines la mise en œuvre du socle commun, les dispositions relatives à sa prise en compte pour l'obtention du diplôme national du brevet ne s'appliqueront qu'à compter de la session 2011. Une note en précisera les modalités.Pour la session 2010, seuls le niveau A2 dans une langue vivante étrangère étudiée dans l'établissement et choisie par le candidat et le brevet informatique et internet (B.2.i.) seront nécessaires pour l'obtention du diplôme national du brevet. En revanche, la tenue du document attestant la maîtrise des connaissances et compétences du socle commun sera obligatoire dès la rentrée scolaire 2009. »Extrait du sommaire du BO n° 40 du 29 octobre 2009Encart spécial « évaluation au diplôme national du brevet »:Socle commun de connaissances et de compétences
Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
note de service n° 2009-128 du 13-7-2009 (NOR > MENE0900819N) Diplômes
Évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet
note de service n° 2009-148 du 13-7-2009 (NOR > MENE0900818N) Actions éducatives
Journée franco-allemande du 22 janvier 2010
note de service n° 2009-144 du 13-10-2009 (NOR > MENC0900890N)Actions éducatives
Actions éducatives en faveur de la langue française
circulaire n° 2009-139 du 6-10-2009 (NOR > MENE0900880C) Actions éducatives européennes
Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2009-146 du 15-10-2009 (NOR > MENC0923941C) |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Mer 4 Nov 2009 - 11:08 | |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 20 Nov 2009 - 11:33 | |
| Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 42 du 12 novembre 2009.Cordialement,Le centre de documentationEducation à la santéOrganisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 des enfants d'âge scolaire
Circulaire n°2009-166 du 9-11-2009 (NOR > MENG0926431C) Socle commun de connaissances et de compétences
Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
rectificatif du 4-11-2009 (NOR > MENE0900819Z) Réussite scolaire
Dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée
circulaire n° 2009-152 du 27-10-2009 (NOR > MENE0924439C) Baccalauréat
Thèmes du programme de l'enseignement scientifique du baccalauréat général, séries ES et L - années scolaires 2010-2011 et 2011-2012
note de service n° 2009-153 du 27-10-2009 (NOR > MENE0922649N) Activités éducatives
20ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant
note de service n° 2009-162 du 5-11-2009 (NOR > MENE0925079N) Éducation physique et sportive
Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
note de service n° 2009-141 du 8-10-2009 (NOR > MENE0922931N) |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Mar 24 Nov 2009 - 16:43 | |
| Obligation scolaire
Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire
note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 (NOR > MENE0924735N) Accidents scolairesInformation des parents lors des accidents scolaires
circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 (NOR > MENE0915926C) Vie de l'étudiantMise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
circulaire du 28-10-2009 (NOR > IMIK0900086C) |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Mar 1 Déc 2009 - 15:53 | |
| Chers amis,Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 44 du 26 novembre 2009.Cordialement,Le centre de documentationJournée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2009
Circulaire n° 2009-163 du 5-11-2009 (NOR > MENE0925616C)Montant, pour l'année scolaire 2008-2009, de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'associationArrêté du 15-10-2009 - J.O. du 29-10-2009 (NOR > MENF0922805A)Prix des droits de l'homme-René Cassin 2009-2010
note de service n° 2009-169 du 17-11-2009 (NOR > MENE0900959N) |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Mar 8 Déc 2009 - 14:10 | |
| Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2009.Cordialement,Le centre de documentationOrientation et examensReconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien
note de service n° 2009-174 du 25-11-2009Élèves intellectuellement précocesGuide d'aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces
circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 Socle commun de connaissances et de compétences Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
rectificatif du 26-11-2009 |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 11 Déc 2009 - 9:01 | |
| Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 46 du 10 décembre 2009.Cordialement,Le centre de documentationBoursesConditions et modalités d'attribution de primes et avantages complémentaires à la bourse nationale de second degré de lycée Arrêté du 19-10-2009 (J.O. du 14-11-2009) |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 8 Jan 2010 - 8:24 | |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 8 Jan 2010 - 8:34 | |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 15 Jan 2010 - 8:40 | |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 29 Jan 2010 - 10:54 | |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 5 Fév 2010 - 11:05 | |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Mer 3 Mar 2010 - 12:35 | |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 12 Mar 2010 - 10:49 | |
| Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 10 du 11 mars 2010.Cordialement,Le centre de documentationProtection du milieu scolaire
Plan de sécurisation des établissements scolaires : actions prioritaires
circulaire n° 2010-25 du 15-2-2010Éducation artistique et culturelle
Charte nationale : la dimension éducative et pédagogique des résidences d'artistes
circulaire n° 2010-032 du 5-3-2010 |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Mar 30 Mar 2010 - 15:45 | |
| Chers amis,Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 12 du 25 mars 2010.Cordialement,Le centre de documentationAide à la scolaritéConditions et modalités d'attribution et de paiement des bourses nationales, pour les élèves inscrits dans une classe de niveau collège ou dans une classe de second degré de lycée du CNED
Arrêté du 18-1-2010 - J.O. du 20-2-2010 Cet arrêté modifie l’arrêté du 27 juillet 2009 (BO n° 32 du 3 septembre 2009).Enseignement privé sous contrat
Contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2009-2010
Arrêté du 16-2-2010 - J.O. du 27-2-2010 |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 30 Avr 2010 - 9:00 | |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 30 Avr 2010 - 9:26 | |
| Vous trouverez ci-dessous le sommaire du Bulletin officiel spécial n° 4 du 29 avril 2010 consacré aux programmes d’enseignement de la classe de seconde.Bien cordialement,Le centre de documentationEnseignements d'exploration : présentationNote du 20-4-2010.Enseignements commun, d'exploration et facultatif :
Programme d'enseignement des langues vivantes en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010Enseignements communs :
Programme d'enseignement d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010Programme d'enseignement de physique-chimie en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Programme d'enseignement de sciences de la vie et de la Terre en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Enseignements d'exploration :
Programme d'enseignement de sciences économiques et sociales en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Programme d'enseignement des principes fondamentaux de l'économie et de la gestion en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 · Programme d'enseignement de santé et social en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Programme d'enseignement de biotechnologies en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Programme d'enseignement de sciences et laboratoire en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Programme d'enseignement de littérature et société en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Programme d'enseignement de sciences de l'ingénieur en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Programme d'enseignement de méthodes et pratiques scientifiques en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Programme d'enseignement de création et innovation technologiques en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Programme d'enseignement de création et activités artistiques en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Enseignement des arts du cirque pour la classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Programme d'enseignement de création et culture design en classe de seconde générale et technologique
Arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010 Enseignements facultatif :
Programme de l'enseignement facultatif d'arts en classe de seconde générale et technologique
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 16 Juil 2010 - 8:58 | |
| Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 27 du 8 juillet 2010. Cordialement,Le centre de documentation Livret personnel de compétences Arrêté du 14-6-2010 - J.O. du 1-7-2010 Mise en œuvre du livret personnel de compétences Circulaire n° 2010-087 du 18-6-2010 Rappel réglementaire (code de l’Education) Section 3 : Livret personnel de compétences Article D 311-6 Le livret personnel de compétences est établi pour chaque élève selon un modèle national fixé par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale. Il permet à l'élève, à ses parents ou représentants légaux et aux enseignants de suivre la validation progressive des connaissances et compétences du socle commun défini par l'annexe à la section première du chapitre II du titre II du livre Ier de la partie réglementaire du code de l'éducation. Article D 311-7 Le livret personnel de compétences comporte : 1° La mention de la validation du socle commun de connaissances et de compétences pour chacun des paliers : - à la fin du cycle des apprentissages fondamentaux pour ce qui relève de la maîtrise de la langue française, des principaux éléments de mathématiques et des compétences sociales et civiques ; - à la fin de l'école primaire et à la fin du collège ou de la scolarité obligatoire pour chacune des sept compétences du socle commun de connaissance et de compétences ; 2° Les attestations mentionnées sur une liste définie par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale. Article D 311-8 Le livret personnel de compétences est renseigné : a) A l'école élémentaire publique par les enseignants du cycle réunis en conseil des maîtres de cycle et, dans les écoles élémentaires privées sous contrat, par l'enseignant ou l'équipe pédagogique prévue à l'article D. 321-20 ; b) Au collège et au lycée par le professeur principal et, dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté ainsi que dans les établissements régionaux d'enseignement adapté, par l'enseignant de référence de chaque division, après consultation de l'équipe pédagogique de la classe ; c) Dans les centres de formation d'apprentis, pour les apprentis juniors, par le tuteur mentionné à l'article D. 337-166 et, pour les autres apprentis encore soumis à la scolarité obligatoire, par un formateur désigné par le directeur du centre. Article D 311-9 Constitué au cycle des apprentissages fondamentaux, le livret personnel de compétences est transmis aux écoles et établissements dans lesquels est inscrit l'élève ou l'apprenti jusqu'à la fin de la scolarité obligatoire. Il est remis à ce dernier à la fin de la scolarité obligatoire. |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 16 Juil 2010 - 9:13 | |
| Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 25 du 24 juin 2010. Cordialement,Le centre de documentation Établissements publics locaux d'enseignement Élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration - année scolaire 2010-2011 Note de service n° 2010-086 du 4-6-2010 Personnels enseignants du premier degré Obligations de service Circulaire n° 2010-081 du 2-6-2010 Enseignement spécialisé Organisation des « Pôles pour l'accompagnement à la scolarisation des jeunes sourds » Circulaire n° 2010-068 du 28-5-2010 |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 16 Juil 2010 - 9:14 | |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. Ven 16 Juil 2010 - 9:15 | |
| Les dates des élections des représentants des parents d’élèves sont parues ce jour au Bulletin officiel. Elles se dérouleront le vendredi 15 octobre ou le samedi 16 octobre 2010. Le jour du scrutin sera choisi à l'une ou l'autre de ces deux dates par la commission électorale dans le premier degré et par le chef d'établissement dans le second degré, en accord avec les fédérations de parents d'élèves présentes ou représentées dans l'établissement. Note de service n° 2010-086 du 4 juin 2010 (BO n° 25 du 24 juin 2010) Cordialement, Le centre de documentation |
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| | Sujet: Re: A lire au B.O. | |
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