Réflexions des Parents d'Elèves

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 A lire au B.O.

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mer 16 Avr 2008 - 13:03

Vous trouverez ci-dessous une sélection de textes officiels parus au Bulletin Officiel n° 15 du 10 avril 2008.

A noter : la circulaire de rentrée 2008 et la modification des dates d’épreuves du bac L suite à la demande de la FCPE et des organisations lycéennes.

Cordialement,
Sophie Deliyannis


Circulaire n° 2008-042 du 4.04.08, préparation de la rentrée 2008.


Examens : Calendrier des examens des baccalauréats général, technologique, professionnel, des brevets de technicien et du diplôme national du brevet - session 2008- RECTIFICATIF du 3-4-2008.


Classes préparatoires aux grandes écoles : Admission des étudiants en CPGE - rentrée 2008- CIRCULAIRE N°2008-1011 du 26-3-2008.

_________________
Heures de cours perdues ?

Signalez tout remplacement de cours non effectué sur le site : http://ouyapacours.fcpe.asso.fr/

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mer 20 Aoû 2008 - 13:22

Vous trouverez ci-dessous une sélection de textes parus au BO n° 31 du 31 juillet 2008.

A noter dans ce BO : les dates des élections des représentants de parents d’élèves qui auront lieu les 17 et 18 octobre 2008, ainsi qu’une très intéressante circulaire relative à la coopérative scolaire, son rôle, son fonctionnement, les règles à respecter, qui abroge les anciennes circulaires devenues obsolètes.

Pour les abonnés : ce Bulletin Officiel est le dernier qui paraît sur support papier. Désormais, le BO ne sera plus consultable que par Internet.

Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE - année 2008-2009- NOTE DE SERVICE N°2008-101 du 25-7-2008 http://www.education.gouv.fr/bo/2008/31/MENE0800563N.htm

Liste des établissements scolaires des réseaux “ambition réussite”- ARRÊTÉ du 17-7-2008 http://www.education.gouv.fr/bo/2008/31/MENE0800608A.htm

Interdiction de la consommation des boissons énergisantes dans les établissements scolaires- CIRCULAIRE N°2008-090 - CIRCULAIRE N°2008-229 du 11-7-2008 http://www.education.gouv.fr/bo/2008/31/MENE0800540C.htm

Opération expérimentale “Ouvrir l’École aux parents pour réussir l’intégration”- CIRCULAIRE N° 2008-095 du 23-7-2008 http://www.education.gouv.fr/bo/2008/31/MENE0800648C.htm

Coopérative scolaire- CIRCULAIRE N° 2008-095 du 23-7-2008 http://www.education.gouv.fr/bo/2008/31/MENE0800615C.htm

Développement de l’éducation artistique et culturelle- RECTIFICATIF du 25-7-2008 http://www.education.gouv.fr/bo/2008/31/MENE0800388Z.htm
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 3 Oct 2008 - 8:43

Vous trouverez ci-dessous une sélection de textes officiels parus au Bulletin Officiel entre le 11 septembre et le 2 octobre 2008.

Cordialement,

Sophie Deliyannis

BO n° 37 du 2 octobre 2008

20ème Semaine de la presse et des médias dans l’école®
circulaire n° 2008-129 du 1-10-2008 (NOR
> MENL0800762C)

BO n° 36 du 25 septembre 2008

Épreuve de spécialité de cinéma-audiovisuel de la série littéraire à compter de la session 2009
note de service n° 2008-123 du 15-9-2008 (NOR
> MENE0800736N)

Modification de la note de service relative à la conservation des notes obtenues à l’examen
note de service n° 2008-125 du 16-9-2008 (NOR
> MENE0800742N)

Définition des épreuves obligatoires de langues vivantes en séries S.T.G. et S.T.2.S. applicables à compter de la session 2009 de l’examen
note de service n° 2008-119 du 8-9-2008 (NOR
> MENE0800725N)

Thèmes d’études pour l’épreuve de spécialité de la série S.T.G. - session 2009
note de service n° 2008-124 du 15-9-2008 (NOR
> MENE0800737N)

Programme préparatoire à l’épreuve A2 du brevet de technicien « métiers de la musique » - session 2009
note de service n° 2008-126 du 16-9-2008 (NOR
> MENE0800739N)

Concours Jeunes ambassadeurs des sciences en Inde, 2008-2009
note du 15-9-2008 (NOR
> MENC0800727X)

BO n° 35 du 18 septembre 2008


Conservation des notes pour certaines catégories de candidats ayant échoué au baccalauréat série S.M.S. et qui se présentent à cet examen en série S.T.2.S.
arrêté du 9-7-2008 - J.O. du 2-9-2008 (NOR
> MENE0816652A)

Modalités d’évaluation des langues vivantes en séries S.T.G. et S.T.2.S.
arrêté du 23-7-2008 - J.O. du 2-9-2008 (NOR
> MENE0816750A)

Soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques - Commission bilatérale de coopération pédagogique
circulaire n° 2008-120 du 9-9-2008 (NOR
> MENE0800647C)

BO n° 34 du 11 septembre 2008

Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix Armées Jeunesse » - édition 2008-2009
circulaire n° 2008-094 du 15-7-2008 (NOR
> MENN0800591C)

Programme « Brigitte Sauzay »
note de service n° 2008-116 du 3-9-2008 (NOR
> MENC0800666N)

Programme « Voltaire » - campagne 2009
note de service n° 2008-117 du 3-9-2008 (NOR
> MENC0800667N)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 10 Oct 2008 - 8:39

Vous trouverez ci-dessous un extrait du sommaire du Bulletin officiel n° 38 du 9 octobre 2008.

Bien cordialement,
Sophie Deliyannis

Bulletin officiel n° 38 du 9 octobre 2008

Baccalauréats général, technologique et professionnel
Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2009
note de service n° 2008-128 du 22-9-2008 (NOR
> MENE0800758N)

Éducation prioritaire
Liste des collèges privés des réseaux « ambition-réussite »
arrêté du 2-10-2008 (NOR
> MENF0800765A)

Protection judiciaire de la jeunesse
Mesure d'activité de jour (MAJ)
note de service n° 2008-131 du 2-10-2008 (NOR
> MENE0800756N)

Coopération franco-allemande
Journée franco-allemande du 22 janvier 2009
note de service n° 2008-133 du 2-10-2008 (NOR
> MENC0800770N)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 14 Nov 2008 - 10:52

Chers amis,



Vous trouverez ci-dessous les principaux textes parus au Bulletin Officiel entre le 16 octobre et le 13 novembre 2008.




Bien cordialement,

Sophie Deliyannis




Bulletin officiel n°43 du 13 novembre 2008



  • Concours général des métiers - session 2009
    note de service n° 2008-152 du 31-10-2008 (NOR > MENE0800862N)




Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008



  • Baccalauréat professionnel
    Inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2009)
    avis du 18-10-2008 - J.O. du 18-10-2008 (NOR
    > MENE0823669V)

  • Activités éducatives
    Actions éducatives en faveur de la langue française - année 2009
    circulaire n° 2008-146 du 24-10-2008 (NOR
    > MENE0800852C)

  • Échanges scolaires
    Programme de mobilité franco-suédois. Programme « Éducation européenne - Une année en France »
    note de service n° 2008-143 du 23-10-2008 (NOR
    > MENC0800834N)




Bulletin officiel n°41 du 30 octobre 2008



  • Baccalauréat (RLR: 544-0a)
    Collecte et diffusion des sujets de l'option internationale du baccalauréat (O.I.B.) par le service interacadémique des examens et concours (SIEC)
    note de service n° 2008-144 du 23-10-2008 (NOR
    > MENE0800829N)

  • Actions éducatives (RLR: 554-9)
    Parlement des enfants 2008-2009
    note de service n° 2008-139 du 17-10-2008 (NOR
    > MENE0800828N)




Bulletin officiel n°40 du 23 octobre 2008



  • Baccalauréat
    Baccalauréats binationaux et sections internationales (modification de la partie réglementaire du code de l'éducation)
    décret n° 2008-1012 du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR
    > MENE0817392D)

  • Baccalauréat
    Baccalauréat franco-américain
    arrêté du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR
    > MENE0817406A)

  • Baccalauréat
    Sections internationales de lycée
    arrêté du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR
    > MENE0817404A)

  • Baccalauréat
    Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2008 en Nouvelle-Calédonie
    note de service n° 2008-137 du 14-10-2008 (NOR
    > MENE0800798N)

  • Concours général
    Calendrier du concours général des lycées - session 2009
    note de service n° 2008-136 du 14-10-2008 (NOR
    > MENE0800804N)

  • Éducation physique et sportive
    Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2009 des examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle (C.A.P.) et du brevet d'études professionnelles (B.E.P.)
    note de service n° 2008-138 du 15-10-2008 (NOR
    > MENE0800805N)







Bulletin officiel n°39 du 16 octobre 2008



  • Activités éducatives
    Opération Pièces jaunes 2009
    note de service n° 2008-134 du 6-10-2008 (NOR
    > MENE0800797N)

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 28 Nov 2008 - 11:44

Vous trouverez ci-dessous une sélection de textes issus du Bulletin Officiel n° 45 du 27 novembre 2008. A noter : le nouveau livret scolaire à l’école primaire.


Bulletin officiel n° 45 du 27 novembre 2008


  • Livret scolaire (RLR: 510-0)
    Mise en œuvre du livret scolaire à l'école
    circulaire n° 2008-155 du 24-11-2008 (NOR > MENE0800916C)
  • Baccalauréat (RLR: 544-0a ; 544-1a)
    Dispense de certaines épreuves de langue vivante du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui présentent une déficience du langage et de la parole ou handicapés auditifs
    arrêté du 15-10-2008 - J.O. du 13-11-2008 (NOR > MENE0823499A)
  • Baccalauréat (RLR: 544-1a)
    Épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique pour ce qui concerne la série sciences et technologies de la santé et du social
    arrêté du 15-10-2008 - J.O. du 13-11-2008 (NOR > MENE0823524A)


Dernière édition par FCPE Vosges le Ven 27 Fév 2009 - 9:56, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 19 Déc 2008 - 8:34

Vous trouverez ci-dessous les principaux textes parus au Bulletin Officiel entre le 11 et le 18 décembre 2008.

Bien cordialement,
Sophie Deliyannis

Bulletin officiel n° 48 du 18 décembre 2008

Pas d’informations nous concernant directement dans cette parution.

Bulletin officiel n° 47 du 11 décembre 2008

Union européenne : appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2009-2010
Circulaire n° 2008-159 du 8-12-2008 (NOR > MENC0800939C)

Activités éducatives
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air
Note de service n° 2008-156 du 27-11-2008 (NOR > MENE0800931N)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 9 Jan 2009 - 8:34

Vous trouverez ci-dessous une sélection de textes parus les 1er et 8 janvier 2009 au Bulletin Officiel.

A noter : la convention-type pour les élèves de lycée professionnel, qui reprécise les conditions d’accueil en entreprise : travail de nuit, utilisation de machines dangereuses… (BO n° 2 du 08.01.09), et la circulaire relative à la lutte contre le décrochage scolaire (BO n° 1 du 01.01.09).

Nous vous rappelons que le BO a cessé de paraître sur support papier. Il paraît en ligne tous les jeudis sur le site du ministère de l’Education nationale.


Bulletin officiel n° 2 du 8 janvier 2009

Examens
Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
note de service n° 2009-001 du 6-1-2009 (NOR
> MENE0801008N)


Formation en milieu professionnel
Convention type pour les élèves de lycée professionnel
note de service n° 2008-176 du 24-12-2008 (NOR
> MENE0801012N)


Activités éducatives
Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles
circulaire n° 2008-175 du 24-12-2008 (NOR
> MENE0801015C)



Bulletin officiel n° 1 du 1er janvier 2009

Plan Espoir Banlieues
Décrochage scolaire : mise en œuvre des décisions du Comité interministériel des villes du 20 juin 2008
circulaire n° 2008-174 du 18-12-2008 (NOR
> MENB0801025C)


Assistants de langues vivantes
Affectation des assistants de langues vivantes étrangères dans les écoles et les établissements du second degré
circulaire n° 2008-172 du 17-12-2008 (NOR
> MENE0800971C)


Baccalauréat
Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2009
note de service n° 2008-173 du 17-12-2008 (NOR
> MENE0800984N)


Activités éducatives
Prix de l'éducation 2009
note de service n° 2008-171 du 17-12-2008 (NOR
> MENE0800982N)


Activités éducatives
Prix des droits de l'homme - René Cassin 2008-2009
note de service n° 2008-170 du 17-12-2008 (NOR
> MENE0800983N)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 16 Jan 2009 - 8:37

Vous trouverez ci-dessous une sélection de textes officiels parus au Bulletin Officiel n° 3 du 15 janvier 2008

A noter : La note de service sur le calendrier du troisième trimestre et la « reconquête du mois de juin » fixant les dates des conseils de classe et des admissions post-bac et le calendrier des brevets, baccalauréats et BTS.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.


BO n° 3 du 15 janvier 2008

Reconquête du mois de juin : orientation et affectation des élèves et calendrier des examens (diplôme national du brevet, baccalauréats et brevets de technicien) pour l'année 2009
note de service n° 2009-010 du 13-1-2009 (NOR > MENE0900012N)

Opération « À l'école des écrivains. Des mots partagés. »
note de service n° 2009-002 du 8-1-2009 (NOR > MENE0800986N)


Prix de l'Éducation nationale « Cannes 2009 »
circulaire n° 2009-003 du 8-1-2009 (NOR > MENE0801023C)

Concours des écoles fleuries 2008-2009
note de service n° 2009-005 du 8-1-2009 (NOR > MENE0800994N)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 23 Jan 2009 - 9:12

Vous trouverez ci-dessous une sélection de textes officiels parus au Bulletin Officiel n° 4 du 22 janvier 2008.
Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.

Cordialement,

Le centre de documentation

Bulletin Officiel n° 4 du 22 janvier 2009

Administration des écoles publiques
Renouvellement des délégués départementaux de l'Éducation nationale
circulaire n° 2009-007 du 13-1-2009 (NOR > MENE0801009C)


Activités éducatives
Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité
note de service n° 2009-011 du 21-1-2009 (NOR > MENE0801020N)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 30 Jan 2009 - 9:24

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin Officiel n° 5 du 29 janvier 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.

Cordialement,
Le centre de documentation

Rénovation de la voie professionnelle
Information des élèves de troisième et de leurs familles
note de service n° 2009-018 du 23-1-2009 (NOR > MENE0900052N)


Cette note présente la voie professionnelle, avec notamment un jeu de questions / réponses, en vue d’organiser des réunions d’information en direction des élèves et de leurs familles.
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 6 Fév 2009 - 8:41

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin Officiel n° 6 du 5 février 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.
Cordialement,
Le centre de documentation


Bulletin Officiel n°6 du 5 février 2009


Orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur en vue de la rentrée 2009
circulaire n° 2009-1002 du 26-1-2009 (NOR > ESRB0900045C)



Négociation préalable dans le cadre du droit d'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
circulaire n° 2009-017 du 23-12-2008 (NOR > MENH0900030C)


Concours général des lycées
arrêté du 23-12-2008 - J.O. du 17-1-2009 (NOR > MENE0831019A)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 27 Fév 2009 - 9:54

Chers amis,

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin Officiel n° 7 du 12 février 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.

Cordialement,
Le centre de documentation


Bulletin Officiel n° 7 du 12 février 2009

Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjour individuel d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2009
note de service n° 2009-020 du 4-2-2009 (NOR > MENC0900061N)

Lycéens en Avignon
circulaire n° 2009-021 du 4-2-2009 (NOR > MENE0900071C)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mer 11 Mar 2009 - 11:26

Vous trouverez ci-dessous le sommaire du Bulletin Officiel spécial n° 2 du 19 février 2009 sur la rénovation de la voie professionnelle

Bien cordialement,
Le centre de documentation

Mise en oeuvre de la rénovation de la voie professionnelle à la rentrée 2009

circulaire n° 2009-028 du 18-2-2009 (NOR > MENE0900147C)

Organisation de la voie professionnelle et modification du code de l'éducation (partie réglementaire)

décret n° 2009-148 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900059D)


Baccalauréat professionnel et modification du code de l'éducation (partie réglementaire)
décret n° 2009-145 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900056D)


Brevet d'études professionnelles et modification du code de l'éducation (partie réglementaire)
décret n° 2009-146 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900057D)


Certificat d'aptitude professionnelle et modification du code de l'éducation (partie réglementaire)
décret n° 2009-147 du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900058D)


Épreuve de contrôle de l'examen du baccalauréat professionnel
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900067A)

Organisation de l'épreuve de contrôle pour le baccalauréat professionnel - session 2009
note de service n° 2009-029 du 18-2-2009 (NOR > MENE0900148N)



Voies d'orientation
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900069A)


Champs professionnels prévus à l'article D. 333-2 du code de l'éducation
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900270A)

Enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0900061A)



Programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et du 14-2-2009 (NOR > MENE0829945A)



Programme d'enseignement d'économie - gestion pour les classes préparatoires aux baccalauréats professionnels du secteur de la production

arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et du 14-2-2009 (NOR > MENE0829951A)

Programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes préparatoires au C.A.P. et pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0829948A)


Programme d'enseignement de français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et du 14-2-2009 (NOR > MENE0829953A)



Programme d'enseignement de l'histoire - géographie - éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnelarrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0829944A)


Programme d'enseignement de langues vivantes étrangères pour les classes préparatoires au C.A.P. et pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0829952A)

Programmes d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 (NOR > MENE0829955A)


Programme d'enseignement de Prévention Santé Environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel
arrêté du 10-2-2009 - J.O. du 11-2-2009 et du 14-2-2009 (NOR > MENE0829947A)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mer 18 Mar 2009 - 13:36

Cet article peut servir aux parents qui ont par exemple un enfant scolarise en CLIS et qui veulent que la fratrie suive.
Article L212-8 (en vigueur au 24/02/2009)
Loi n°2005-157 du 23 février 2005 - art. 113 JORF 24 février 2005

Lorsque les écoles maternelles, les classes enfantines ou les écoles élémentaires publiques d'une commune reçoivent des élèves dont la famille est domiciliée dans une autre commune, la répartition des dépenses de fonctionnement se fait par accord entre la commune d'accueil et la commune de résidence. Lorsque les compétences relatives au fonctionnement des écoles publiques ont été transférées à un établissement public de coopération intercommunale, le territoire de l'ensemble des communes constituant cet établissement est assimilé, pour l'application du présent article, au territoire de la commune d'accueil ou de la commune de résidence et l'accord sur la répartition des dépenses de fonctionnement relève de l'établissement public de coopération intercommunale.

A défaut d'accord entre les communes intéressées sur la répartition des dépenses, la contribution de chaque commune est fixée par le représentant de l'Etat dans le département après avis du conseil départemental de l'éducation nationale.

Pour le calcul de la contribution de la commune de résidence, il est tenu compte des ressources de cette commune, du nombre d'élèves de cette commune scolarisés dans la commune d'accueil et du coût moyen par élève calculé sur la base des dépenses de l'ensemble des écoles publiques de la commune d'accueil. Les dépenses à prendre en compte à ce titre sont les charges de fonctionnement, à l'exclusion de celles relatives aux activités périscolaires. Un décret en Conseil d'Etat détermine, en tant que de besoin, les dépenses prises en compte pour le calcul du coût moyen par élève ainsi que les éléments de mesure des ressources des communes.

Toutefois, les dispositions prévues par les alinéas précédents ne s'appliquent pas à la commune de résidence si la capacité d'accueil de ses établissements scolaires permet la scolarisation des enfants concernés, sauf si le maire de la commune de résidence, consulté par la commune d'accueil, a donné son accord à la scolarisation de ces enfants hors de sa commune. Pour justifier d'une capacité d'accueil au sens du présent alinéa, les établissements scolaires doivent disposer à la fois des postes d'enseignants et des locaux nécessaires à leur fonctionnement.

Par dérogation à l'alinéa précédent, un décret en Conseil d'Etat précise les modalités selon lesquelles, sans préjudice du dernier alinéa du présent article, une commune est tenue de participer financièrement à la scolarisation d'enfants résidant sur son territoire lorsque leur inscription dans une autre commune est justifiée par des motifs tirés de contraintes liées :
1° Aux obligations professionnelles des parents lorsqu'ils résident dans une commune qui n'assure pas directement ou indirectement la restauration et la garde des enfants ou si la commune n'a pas organisé un service d'assistantes maternelles agréées ;
2° A l'inscription d'un frère ou d'une soeur dans un établissement scolaire de la même commune ;
3° A des raisons médicales.
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mar 7 Avr 2009 - 15:57

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue des Bulletins Officiels n° 11 à 14 du 12 mars au 2 avril 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.

Cordialement,
Le centre de documentation


Bulletin Officiel n° 14 du 2 avril 2009


Éducation sportive
Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport
note de service n° 2009-042 du 19-3-2009


Bulletin Officiel n° 13 du 26 mars 2009

Obligation scolaire
Contrôle du contenu des connaissances requis des enfants instruits dans la famille ou dans les établissements d'enseignement privés hors contrat
décret n° 2009-259 du 5-3-2009 - J.O. du 7-3-2009


Baccalauréat professionnel
Modification de la spécialité « systèmes électroniques numériques » et abrogation de la spécialité « micro-informatique et réseaux : installation et maintenance »
arrêté du 23-1-2009 - J.O. du 26-2-2009


Baccalauréat
Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2009
note de service n° 2009-039 du 17-3-2009


Échanges franco-allemands
Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue - campagne 2010
note de service n° 2009-043 du 24-3-2009


Bulletin Officiel n° 12 du 19 mars 2009

Concours général
Calendrier du concours général des lycées - session 2009
note de service n° 2009-040 du 18-3-2009


Concours général
Calendrier de la deuxième partie du concours général des lycées - session 2009
note de service n° 2009-037 du 6-3-2009


Bulletin Officiel n° 11 du 12 mars 2009

Éducation artistique
Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine de l'éducation musicale
circulaire n° 2009-035 du 27-2-2009
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mar 28 Avr 2009 - 16:45

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue des Bulletins Officiels n° 15 à 17, parus entre le 9 et le 23 avril 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.

Cordialement,

Le centre de documentation



A retenir cette fois-ci : la note de service n° 2009-051 du 1-4-2009 (BO n° 15) sur le temps de récupération des candidats handicapés au baccalauréat : «…vous veillerez à ce que les chefs de centre préservent systématiquement pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, un temps de repas et de récupération qui ne devra pas être inférieur à une heure. Dès réception de leur convocation, ces candidats ou leurs représentants légaux prendront l'attache des chefs de centre pour s'accorder avec eux sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi… »


Bulletin officiel n° 17 du 23 avril 2009

Baccalauréat : candidats en situation de handicap

Baccalauréat général et baccalauréat technologique
décret n° 2009-380 du 3-4-2009 - J.O. du 5-4-2009


Épreuves du baccalauréat général et modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l'examen
arrêté du 3-4-2009 - J.O. du 5-4-2009


Épreuves du baccalauréat technologique et modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l'examen
arrêté du 3-4-2009 - J.O. du 5-4-2009


Baccalauréat

Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2009
note de service n° 2009-056 du 16-4-2009



Établissements

Création et organisation d'unités d'enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé
arrêté du 2-4-2009 - J.O. du 8-4-2009


Activités éducatives

Campagne de la Quinzaine de l'école publique
note de service n° 2009-054 du 14-4-2009



Bulletin officiel n° 16 du 16 avril 2009
Rien ne nous concernant directement dans ce numéro du BO.

Bulletin officiel n°15 du 9 avril 2009

Baccalauréat

Liste des académies et collectivités dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2009 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
arrêté du 19-2-2009 - J.O. du 20-3-2009


Baccalauréat

Épreuves de langues et cultures de l'Antiquité - session 2010

note de service n° 2009-048 du 25-3-2009

Baccalauréat

Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales, baccalauréat, série S - session 2009
note de service n° 2009-047 du 25-3-2009


Programmes

Programme de littérature de la classe terminale de la série littéraire pour l'année scolaire 2009-2010
note de service n° 2009-046 du 24-3-2009


Programmes

Programme de langues et cultures de l'Antiquité de la classe terminale pour les années scolaires 2009-2010 et 2010-2011
note de service n° 2009-045 du 24-3-2009


Candidats handicapés

Calendrier des examens en France et à l'étranger - session 2009
note de service n° 2009-051 du 1-4-2009


Enseignement professionnel

Liste des établissements labellisés « lycées des métiers »
arrêté du 25-3-2009
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Jeu 7 Mai 2009 - 17:20

Bulletin officiel n° 19 du 7 mai 2009

Deuxième phase du volet éducation de la dynamique « Espoir banlieues »
circulaire n° 2009-061 du 28-4-2009


Bulletin officiel n° 18 du 30 avril 2009

Enseignements adaptés
Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
circulaire n° 2009-060 du 24-4-2009
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 12 Juin 2009 - 9:28

Chers amis,

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin Officiel n° 22 du 28 mai 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.

Cordialement,

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Circulaire n° 2009-067 du 19 mai 2009.

Indemnité de départ volontaire attribuée aux agents de l'Education nationale
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 12 Juin 2009 - 9:55

Chers amis,



Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin Officiel n° 23 du 4 juin 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.

Cordialement,
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Prévention du décrochage scolaire et accompagnement des jeunes sortant sans diplôme du système scolaire
Instruction n° 09-060 JS du 22 avril 2009.
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 12 Juin 2009 - 10:20

Chers amis,

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin Officiel n° 24 du 11 juin 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.

Cordialement,
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Développement des « internats d'excellence et des plans académiques de l'internat

Circulaire n° 2009-073 du 28-5-2009

Fermeture des collèges dégradés

Circulaire n° 2009-074 du 5-5-2009

Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2009-2010

Note de service n° 2009-076 du 8-6-2009

Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion

Note de service n° 2009-069 du 28-5-2009
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 21 Aoû 2009 - 8:30

Les dates des élections des représentants des parents d’élèves ont été publiées au Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009, dans la note de service n° 2009-081 du 6 juillet 2009.

Elles auront lieu le vendredi 16 ou le samedi 17 octobre 2009.

_________________
Heures de cours perdues ?

Signalez tout remplacement de cours non effectué sur le site : http://ouyapacours.fcpe.asso.fr/

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mar 15 Sep 2009 - 16:37

Vous trouverez ci-dessous le détail de l’encart consacré à la grippe A, son impact en milieu scolaire et le rôle des personnels de santé en cas de pandémie, paru au Bulletin Officiel n° 31 du 27 août 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.

Cordialement,
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Éducation à la santé
Pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir
circulaire n° 2009-111 du 25-8-2009 (NOR > MENE0919588C)


Éducation à la santé
Rôle des personnels de santé dans le cadre d'une pandémie grippale
Circulaire n° 2009-112 du 9-8-2009 (NOR > MENE0919020C)

Éducation à la santé
Lutte contre la propagation de la nouvelle grippe A/H1N1 - Diffusion des gestes barrières dans les classes
note de service n° 2009-110 du 19-8-2009 (NOR > MENE0900760N)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mar 15 Sep 2009 - 16:41

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin Officiel n° 31 du 27 août 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.



Cordialement,

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Adaptation et intégration scolaires

Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire
circulaire n°2009-088 du 17-7-2009 (NOR
> MENE0915410C)



Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS)
circulaire n° 2009-087 du 17-7-2009 (NOR
> MENE0915406C)




Bourses



Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2009-2010
arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR
> MENF0913724A)




Montants de la part de bourses de lycée, de bourses d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat - année scolaire 2009-2010
arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR
> MENF0913729A)



Relation école-famille



Extension de l'opération expérimentale Ouvrir l'école aux parents pour réussir l'intégration
circulaire n° 2009-095 du 28-7-2009 (NOR
> MENE0914305C)




Nouveau brevet


Modalités d'attribution du diplôme national du brevet
arrêté du 9-7-2009 J.O. du 25-7-2009 (NOR
> MENE0916156A)


Éducation physique et sportive


Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
arrêté du 15-7-2009 - J.O. du 31-7-2009 (NOR
> MENE0916587A)



Brevet d'études professionnelles



Modalités d'évaluation de l'enseignement général
arrêté du 9-7-2009 - J.O. du 29-7-2009 (NOR
> MENE0916028A)


Actions éducatives



Programme prévisionnel des actions éducatives 2009-2010
note de service n° 2009-086 du 15-7-2009 (NOR
> MENE0900582N)
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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mer 16 Sep 2009 - 8:35

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin Officiel n° 32 du 3 septembre 2009.

Nous vous rappelons que le Bulletin Officiel est consultable en ligne sur le site du ministère de l’Education nationale depuis 1998.



Cordialement,

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Grippe A/H1N1


Pandémie grippale A/H1N1 : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité pédagogique
circulaire n° 2009-115 du 1-9-2009 (NOR
> MENG0920410C)




Conseil supérieur de l'éducation

Composition du Conseil supérieur de l'éducation
décret n° 2009-947 du 29-7-2009 - J.O. du 1-8-2009 (NOR
> MENJ0915506D)




Répartition des sièges au C.S.E.
décision du 16-7-2009 (NOR
> MENJ0900689S)




Bourses


Bourses nationales d'études du second degré de lycée
circulaire n° 2009-101 du 17-8-2009 (NOR
> MENE0918014C)




Bourses au mérite
circulaire n° 2009-099 du 17-8-2009 (NOR
> MENE0917538C)




Bourses de collège
circulaire n° 2009-100 du 17-8-2009 (NOR
> MENE0917764C)




Conditions et modalités d'attribution et de paiement des bourses nationales pour les élèves inscrits dans une classe de niveau collège ou dans une classe de second degré de lycée du Centre national d'enseignement à distance
arrêté du 27-7-2009 - J.O. du 25-8-2009 (NOR
> MENE0917767A)




Instructions pédagogiques


Enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles
circulaire n° 2009-098 du 17-8-2009 (NOR
> MENE0900711C)
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