Réflexions des Parents d'Elèves

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 A lire au B.O.

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mar 17 Nov 2015 - 15:08

Décret n° 2015-1394 du 2 novembre 2015 modifiant la date d'entrée en vigueur de certaines dispositions du code de l'éducation
 

Ce décret reporte à la rentrée 2016 l'entrée en vigueur de dispositions relatives à l'organisation d'instances pédagogiques dans les écoles et les collèges portant sur la participation d'enseignants du second degré aux conseils de cycle 3 à l'école élémentaire et sur la participation d'enseignants du premier degré aux conseils des classes de sixième de collège. Cette modification est rendue nécessaire par le report de la date d'entrée en vigueur de la réforme des cycles d'enseignement de l'école élémentaire et du collège au 1er septembre 2016.

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mar 17 Nov 2015 - 15:55

BO n° 42 du 12 novembre 2015
Santé des élèves 
Périodicité et contenu des visites médicales et de dépistage obligatoires prévues à l'article L. 541-1 du code de l'éducation 
Arrêté du 3-11-2015- J.O. du 6-11-2015



Orientations générales 
Politique éducative sociale et de santé en faveur des élèves 
Circulaire n° 2015-117 du 10-11-2015



Actions éducatives 
Journée internationale des droits de l'enfant 
Note de service n° 2015-190 du 10-11-2015



Fonctions, missions 
Missions des médecins de l'éducation nationale 
Circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015



Fonctions, missions 
Missions des infirmiers-ières de l'éducation nationale 
Circulaire n° 2015-119 du 10-11-2015



BO n° 41 du 5 novembre 2015



·         Actions éducatives 
110e anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l'État 
Circulaire n° 2015-182 du 28-10-2015

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 4 Déc 2015 - 13:10

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2015.
  


Orientation et examens 
Calendrier 2016 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien 
Note de service n° 2015-197 du 26-11-2015

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 4 Déc 2015 - 13:11

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 44 du 26 novembre 2015.
 
Bien cordialement,
Le centre de documentation et d’information
 
·         Organisation
Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges : report de l'entrée en vigueur de certaines dispositions
Décret n° 2015-1394 du 2-11-2015 - J.O. du 4-11-2015

·          
·         École primaire
Horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires
Arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015

·          
·         Vie scolaire
Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
Circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015

·          
·         Vie scolaire
Mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires après les attentats du 13 novembre 2015
Circulaire n° 2015-206 du 25-11-2015









·         Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) 
Arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015

·          
·         Annexe 1 Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) 
Arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015

·          
·         Annexe 2 Programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) 
Arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015

·          

·         Annexe 3 Programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) 
Arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015




Ces textes entrent en application à la rentrée 2016 :

 

Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

 

Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mer 16 Déc 2015 - 12:49

Décret n° 2015-1668 du 14 décembre 2015 relatif au calendrier de dépôt des demandes de dérogation au secteur ou au district scolaire
 
Ce décret entre immédiatement en application. Il ajoute un alinéa à l’article D 211-11 du code de l’éducation :
 
Article D211-11


Les collèges et les lycées accueillent les élèves résidant dans leur zone de desserte.
Le directeur académique des services de l'éducation nationale agissant sur délégation du recteur d'académie, détermine pour chaque rentrée scolaire l'effectif maximum d'élèves pouvant être accueillis dans chaque établissement en fonction des installations et des moyens dont il dispose.


Dans la limite des places restant disponibles après l'inscription des élèves résidant dans la zone normale de desserte d'un établissement, des élèves ne résidant pas dans cette zone peuvent y être inscrits sur l'autorisation du directeur académique des services de l'éducation nationale agissant sur délégation du recteur d'académie, dont relève cet établissement.


Lorsque les demandes de dérogation excèdent les possibilités d'accueil, l'ordre de priorité de celles-ci est arrêté par le directeur académique des services de l'éducation nationale agissant sur délégation du recteur d'académie, conformément aux procédures d'affectation en vigueur.
Toute dérogation concernant un élève résidant dans un département autre que celui où se trouve l'établissement sollicité ne peut être accordée qu'après avis favorable du directeur académique des services de l'éducation nationale agissant sur délégation du recteur d'académie du département de résidence.


La demande de dérogation est réputée acceptée si aucune réponse n'a été donnée à l'intéressé à l'expiration du délai de trois mois mentionné en annexe du décret n° 2014-1275 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation prévu au II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 modifiée relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. Le délai court à compter de la date de dépôt de la demande dans le respect d'un calendrier fixé par le recteur d'académie ou le directeur académique des services de l'éducation nationale agissant sur délégation du recteur d'académie.






 
Arrêté du 1er décembre 2015 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté
Cet arrêté modifie la grille horaire hebdomadaire des classes de segpa.

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 15 Jan 2016 - 8:24

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 48 du 24 décembre 2015 et n° 1 du 7 janvier 2016.

 
BO n° 48 du 24 décembre 2015
·         Vie scolaire 
Protection des espaces scolaires 
Instruction du 22-12-2015

BO n° 1 du 7 janvier 2016
Secteur ou district scolaire 
Calendrier de dépôt des demandes de dérogation 
Décret n° 2015-1668 du 14-12-2015 - J.O. du 16-12-2015


Enseignements adaptés 
Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté : modification 
Arrêté du 1-12-2015 - J.O. du 16-12-2015

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 15 Jan 2016 - 11:40

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 2 du 14 janvier 2016.
  
Frais de déplacement 
Indemnisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils relevant des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche 
Circulaire n° 2015-228 du 13-1-2016


Commentaire : Cette circulaire  s’applique notamment aux personnes qui se déplacent pour participer aux commissions, conseils, comités et autres organismes consultatifs dont les frais de fonctionnement sont payés sur fonds publics, et par conséquent aux parents d’élèves siégeant dans les instances départementales, académiques ou nationales. Elle revient sur les définitions de "notion de commune" et "notions de résidence", les frais de transport, les frais de repas et sur les justificatifs exigibles.

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mer 3 Fév 2016 - 11:52

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 4 du 28 janvier 2016.
 

Baccalauréats général et technologique
Calendrier dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et de Mayotte - session 2016
Note de service n° 2016-002 du 14-1-2016

 
 
Actions éducatives
Seconde édition de l’opération « L’École en chœur »
Note de service n° 2016-009 du 27-1-2016

 

Commentaire : Adossée à la circulaire relative au chant choral à l'école, au collège et au lycée (n° 2011-155 du 21 septembre 2011) et à la mise en œuvre du parcours d'éducation artistique et culturelle (circulaire n° 2013-073 du 3 mai 2013 et référentiel annexé à l'arrêté du 1er juillet 2015 relatif au parcours d'éducation artistique et culturelle), l'opération « L'École en chœur » vise à favoriser et à développer le rayonnement de l'éducation musicale et du chant choral au sein de l'institution scolaire autour de certaines valeurs dont les chorales scolaires sont porteuses.

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mer 3 Fév 2016 - 12:05

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 3 du 21 janvier 2016.
 
Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège 
Décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
Commentaire : En application des dispositions de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République, ce décret vise à faire évoluer et à diversifier les modalités de notation et d'évaluation des élèves de l'école primaire et du collège pour éviter une « notation-sanction » et privilégier une évaluation positive, simple et lisible, valorisant les progrès, encourageant les initiatives et compréhensible par les familles. Ce décret définit également le livret scolaire de la scolarité obligatoire, qui permet un suivi des acquis scolaires des élèves tout au long de la scolarité obligatoire et qui remplace le livret personnel de compétences.
Ce texte entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.


Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle 

Arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
Commentaire : Pour faciliter la continuité du parcours scolaire des élèves lors du passage à l'école élémentaire, les enseignants de l'école maternelle transmettent aux enseignants de l'école élémentaire une synthèse des acquis de chaque élève sur des points importants. Cette synthèse mentionne pour chacun ce qu'il sait faire, ses points forts et, le cas échéant, les besoins à prendre en compte pour l'aider au mieux dans la suite de son parcours scolaire. Elle est renseignée à partir du suivi des apprentissages réalisé en situation ordinaire, tout au long du cycle.


Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège 
Arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
Commentaire : Le livret scolaire prévu à l'article D. 311-6 du code de l'éducation regroupe :
- pour chaque cycle de la scolarité obligatoire, l'ensemble des bilans périodiques de l'évolution des acquis scolaires de l'élève dont le contenu est précisé en annexe du présent arrêté ;
- les bilans de fin des cycles 2, 3 et 4, prévus à l'article 5 du présent arrêté ;
- les attestations (attestation de prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1), attestations scolaires de sécurité routière de premier et second niveau (ASSR1, ASSR2, AER), attestation scolaire « savoir-nager » (ASSN))
 
Cet arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.
Diplôme national du brevet : Modalités d'attribution 
Arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
Désormais, seront pris en compte pour l'attribution du diplôme national du brevet :
- Le niveau de maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture atteint par le candidat ;
- Les notes obtenues aux épreuves de l'examen du brevet.

Le diplôme national du brevet sera décerné aux candidats ayant obtenu un nombre total de points au moins égal à 350 sur 700. Ce total correspondant aux points attribués selon le niveau de maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture ajoutés à ceux obtenus par les notes des épreuves d'examen.
 

Les dispositions de cet arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2017 du diplôme national du brevet.

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mar 9 Fév 2016 - 12:57


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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mar 9 Fév 2016 - 13:08

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 5 du 4 février 2016.
  
Actions éducatives 
Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves 
Circulaire n° 2016-008 du 28-1-2016



Actions éducatives 
« 2016, année de La Marseillaise » 
Circulaire n° 2016-010 du 3-2-2016



Actions éducatives 
Finalités éducatives et pédagogiques du pass éducation 
Circulaire n° 2016-011 du 3-2-2016




Conseils, comités et commissions 
Nomination au Conseil supérieur de l'éducation 
Arrêté du 11-1-2016

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Ven 26 Fév 2016 - 8:40

Vous trouverez ci-dessous une sélection issue du Bulletin officiel n° 8 et du Bulletin officiel spécial n° 1 du 25 février 2016.
 
 
Journée nationale du réserviste 2016 (réserve militaire)
Circulaire n° 2015-198 du 24-2-2016
 
 
Opération École ouverte pour l’année 2016 - appel à projets
Circulaire n° 2016-014 du 23-2-2016
 
Généralisation du traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « livret scolaire du lycée » (LSL)
Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 23-2-2016
 
Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires ») 
Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 23-2-2016


Arrêté du 16 février 2016 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet

Arrêté du 8 février 2016 portant généralisation du traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « livret scolaire du lycée » (LSL)
 
Arrêté du 8 février 2016 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires »)
 
Commentaire FCPE : le livret scolaire numérique qui sert d’aide à la décision au jury du baccalauréat sera généralisé. Ce nouveau livret sera déployé de manière progressive, notamment pour assurer la faisabilité technique, pour une généralisation complète en 2018.
Plutôt bien reçu par les organisations membres du CSE (34 voix pour, dont la FCPE), les débats sur ce livret numérique se sont concentrés sur leur dématérialisation et ses conséquences. Selon les établissements, le réseau internet n’est pas toujours performant. Le ministère, conscient de cette problématique, a choisi de généraliser progressivement ce nouvel outil, afin de limiter les risques techniques. En outre, le format PDF sera également imprimable si le réseau ne fonctionne pas. 

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mar 15 Mar 2016 - 17:11

Mise en œuvre du programme des cadet-te-s de la sécurité civile au sein des établissements scolaires 
Circulaire n° 2016-017 du 8-12-2015 (BO n° 9 du 3 mars 2016)



Modalités de mise en place et d'organisation des régions académiques 
Circulaire n° 2016-025 du 4-3-2016 (BO n° 10 du 10 mars 2016)



Rappel : À compter du 1er janvier 2016, les académies sont regroupées en régions académiques, l'un des recteurs d'académie exerçant la fonction nouvelle de recteur de région académique. Ce dernier dispose de pouvoirs propres qui garantissent l'unité et la cohérence de l'action de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dans les champs de compétences intéressant la région ou le préfet de région. Dans les neuf régions comprenant plusieurs académies, le recteur de région académique préside un comité régional académique où siègent les autres recteurs de la région.

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MessageSujet: Re: A lire au B.O.   Mar 22 Mar 2016 - 14:56


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